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Trousse de gestion de l’invalidité

Nous croyons qu’en adoptant la bonne approche et en soutenant les employés qui font appel aux services de gestion de l’invalidité, nous pouvons favoriser leur bonne santé et accroître leurs chances de retourner au travail à temps plein.

Nous avons regroupé certaines ressources importantes pour vous aider à gérer vos demandes de prestations d’invalidité et veiller à ce que les adhérents qui doivent utiliser leur assurance invalidité tirent la meilleure valeur possible de cette garantie essentielle.

Trousse de gestion de l’invalidité

Nous croyons qu’en adoptant la bonne approche et en soutenant les employés qui font appel aux services de gestion de l’invalidité, nous pouvons favoriser leur bonne santé et accroître leurs chances de retourner au travail à temps plein.

Nous avons regroupé certaines ressources importantes pour vous aider à gérer vos demandes de prestations d’invalidité et veiller à ce que les adhérents qui doivent utiliser leur assurance invalidité tirent la meilleure valeur possible de cette garantie essentielle.

Formulaires de demande de prestations

La première étape d’une demande de prestations réussie consiste à remplir les trois formulaires suivants :

Documents à remplir par l’employé :
Déclaration de l’employé
Déclaration du médecin traitant
Formulaire d'inscription au dépôt direct

Document à remplir par l’employeur :
Déclaration de l’employeur

Formulaires de demande de prestations

La première étape d’une demande de prestations réussie consiste à remplir les trois formulaires suivants :

Documents à remplir par l’employé :
Déclaration de l’employé
Déclaration du médecin traitant
Formulaire d'inscription au dépôt direct

Document à remplir par l’employeur :
Déclaration de l’employeur

Guides de soumission d’une demande de prestations

Ces guides énumèrent les documents qui doivent être soumis par l’employé et par l’employeur. Afin d’assurer un processus de demande de prestations harmonieux, ils comprennent une liste de vérification, des explications sur le processus de demande de prestations, des renseignements sur la couverture et la soumission de demande de prestations et une description des prochaines étapes à suivre.

Guide sur l’invalidité de longue durée
Guide sur l’invalidité de courte durée
Guide sur l’invalidité de courte durée – Maintien du salaire

Guides de soumission d’une demande de prestations

Ces guides énumèrent les documents qui doivent être soumis par l’employé et par l’employeur. Afin d’assurer un processus de demande de prestations harmonieux, ils comprennent une liste de vérification, des explications sur le processus de demande de prestations, des renseignements sur la couverture et la soumission de demande de prestations et une description des prochaines étapes à suivre.

Guide sur l’invalidité de longue durée
Guide sur l’invalidité de courte durée
Guide sur l’invalidité de courte durée – Maintien du salaire

Les formulaires remplis et signés doivent être envoyés à :

Canada atlantique

[email protected]
Télécopieur : 1-800-644-1722

644, rue Main
Case postale 220
Moncton (Nouveau-Brunswick) E1C 8L3
ou
230, avenue Brownlow
Dartmouth (Nouvelle-Écosse) B3B 0G5

Ontario et Ouest canadien

[email protected]
Télécopieur : 416-626-0400

185, The West Mall, bureau 1200
Case postale 2000
Etobicoke (Ontario) M9C 5P1

Québec

[email protected]
Télécopieur : 1-844-244-8198

Case postale 668, succursale B
Montréal (Québec) H3B 3K3

Questions générales sur l’Invalidité de courte durée (ICD), y compris le maintien du salaire, et sur l’Invalidité de longue durée (ILD) que vos employés pourraient vous poser

Questions à propos de l’assurance invalidité

Vos prestations sont généralement fondées sur un pourcentage de votre revenu mensuel au moment où vous devenez invalide. Veuillez consulter votre brochure de garanties qui se trouve sur notre site Web des adhérents pour connaître votre couverture.

Nous vous enverrons un feuillet par la poste annuellement si les prestations que vous recevez sont considérées comme un revenu imposable. Pour vérifier si tel est le cas, vous pouvez consulter votre brochure de garanties ou communiquer avec votre administrateur de régime.

Non. Tous les renseignements médicaux obtenus par votre gestionnaire de cas demeurent strictement confidentiels et ne sont pas divulgués à votre employeur à moins que vous ne fournissiez une autorisation ou votre consentement à cet effet.

Pendant que vous recevez des prestations d’invalidité, vous devez demeurer en contact avec votre gestionnaire de cas et votre représentant des ressources humaines. Vos responsabilités sont notamment les suivantes :

  • Fournir des mises à jour sur l’état de votre situation;
  • Communiquer tout changement de vos coordonnées ou de vos renseignements bancaires;
  • Participer à des discussions au sujet de votre retour au travail, notamment pour aborder un retour au travail selon des tâches modifiées qui sont considérées comme raisonnables en fonction de vos capacités fonctionnelles.
    • Invalidité de courte durée : Vos prestations seront versées tant que vous êtes considéré comme invalide, selon la définition d’invalidité de votre contrat, ou jusqu’à ce que la durée maximale de prestations indiquée dans votre brochure de garanties ait été atteinte. À ce moment, les prestations d’ICD prendront fin et, selon votre régime d’assurance, vous pourriez devoir revenir au travail ou présenter une demande d’évaluation de votre admissibilité à la couverture d’ILD.
    • Invalidité de longue durée : Vos prestations seront versées tant que vous êtes considéré comme invalide, selon la définition d’invalidité énoncée dans votre contrat, ou jusqu’à ce que vous ayez atteint l’âge de cessation prévu par votre police (selon la première éventualité).
    • Short term disability: Your payments would continue for as long as you are considered disabled, based on the definition of being disabled as per your contract, or until the maximum benefit period specified in your Benefit Booklet is reached. At which time STD benefit payments will stop and, depending on your benefits plan, you may transition back to work or apply to be assessed for LTD coverage.
    • Long term disability: Your payments would continue for as long as you are considered disabled, based on the definition of being disabled as per your contract or reaching the term age for your policy (whichever comes first).

Les prestations d’invalidité de longue durée sont versées mensuellement au moyen du dépôt direct. Les prestations d’invalidité de courte durée sont versées chaque semaine, par chèque ou par dépôt direct.

Nous communiquerons avec vous pour discuter de la façon dont nous allons vous appuyer afin de mettre en œuvre un plan de retour au travail approprié et sûr. Nous abordons la planification du retour au travail de manière collaborative avec vous-même, votre employeur, votre médecin traitant et tous les autres professionnels appropriés afin d’élaborer un plan qui répond à vos besoins uniques. Notre objectif est de vous aider à retourner au travail et à profiter d’une vie remplie et productive. Vous serez tenu au courant de toutes les activités liées à la résolution de votre demande de prestations.

Questions sur les renseignements à fournir dans le formulaire de demande de prestations

Ces renseignements sont requis dans l’éventualité où vous ne seriez pas en mesure de retourner au travail. Nous collaborerions alors avec vous et votre employeur pour évaluer si un retour au travail est possible dans un autre poste ou pour vous aider à trouver un autre emploi.

Il est important que le gestionnaire de cas dispose de tous les renseignements médicaux pertinents pour évaluer votre demande de prestations adéquatement et rapidement. Le formulaire doit être rempli en entier et nous n’acceptons pas les notes du médecin écrites sur son ordonnancier. Des renseignements manquants peuvent entraîner un retard dans la prise de décision au sujet de votre demande et, potentiellement, dans le versement de vos prestations.

Questions sur le retour au travail

Nous collaborerons avec vous pour mettre sur pied un plan de retour au travail lorsqu’il sera médicalement indiqué de le faire. Notre conseiller en réadaptation élaborera un plan complet en fonction de vos besoins.

Croix Bleue Medavie collaborera avec vous et votre médecin traitant pour s’assurer que vous êtes capable de retourner au travail. Nous aviserons votre employeur de votre capacité à retourner au travail, que ce soit pour accomplir des tâches modifiées ou vos tâches complètes. Croix Bleue Medavie pourrait demander des renseignements particuliers à votre médecin afin de confirmer vos capacités fonctionnelles.

Votre médecin traitant devra fournir des documents médicaux supplémentaires à Croix Bleue Medavie pour justifier votre incapacité à retourner au travail de façon complète ou modifiée. CBM vous précisera les renseignements à fournir dans une lettre.

Si votre médecin traitant recommande des tâches allégées et qu’un tel travail est disponible et considéré comme sûr et approprié, vous pourriez devoir retourner au travail et effectuer ces tâches, dans l’objectif de retourner à vos tâches complètes lorsque possible. CBM pourrait demander des renseignements particuliers à votre médecin afin de confirmer vos capacités fonctionnelles.

CBM et votre employeur collaboreront pour déterminer des tâches appropriées et sûres et pour établir un plan de retour au travail progressif qui tient compte de ces restrictions. Le travail attribué pourrait correspondre à une modification du travail que vous effectuiez avant votre absence ou à un autre travail dans un service différent. Vous pourriez éventuellement retourner au travail progressivement, dans l’objectif de vous réintégrer au milieu de travail et ultimement, d’y retourner pour effectuer vos tâches régulières complètes, lorsque possible.

Questions sur le salaire et le revenu

Le montant de prestations d’invalidité de courte durée ou d’invalidité de longue durée auquel vous avez droit sera coordonné avec les autres revenus que vous recevez ou que vous êtes en droit de recevoir en raison de votre invalidité en cours. Le montant de votre prestation mensuelle sera réduit en fonction de tout autre revenu ou toutes autres prestations provenant d’autres sources, comme le Régime de pensions du Canada. La liste complète des sources de revenus se trouve dans votre brochure de garanties.

Si vous recevez un gain rétroactif (montant forfaitaire) d’une autre source énumérée dans votre brochure des garanties, comme le Régime de pensions du Canada, vous devez immédiatement aviser Croix Bleue Medavie, puisqu’un trop-payé pourrait découler de ce paiement. Dans une telle situation, vous devriez rembourser le montant payé en trop à Croix Bleue Medavie.

La réduction fondée sur un autre revenu s’applique habituellement aux prestations d’ILD seulement, toutefois, elle peut s’appliquer aux prestations d’ICD selon les modalités du contrat ou de la brochure.

Pour obtenir plus de renseignements à ce sujet, veuillez consulter votre brochure de garanties.

La couverture de maintien du salaire est semblable à l’assurance invalidité de courte durée (ICD) dans la mesure où ces deux options vous offrent une protection lorsque vous êtes incapable de travailler pendant une période déterminée en raison d’une blessure ou d’une maladie. La différence tient au fait que dans le cas du maintien du salaire, votre employeur gère le versement du salaire et approuve votre plan de retour au travail en fonction des recommandations de notre équipe de gestion de l'invalidité interne.

La décision d’accorder la couverture de maintien du salaire ou d’assurance invalidité de courte durée générale revient à votre employeur.

Contrairement à ce qui est le cas avec l’assurance invalidité de courte durée, Croix Bleue Medavie n’est pas en mesure d’interrompre directement le maintien de votre salaire, mais peut informer votre employeur si votre absence du travail est appuyée sur le plan médical ou non.

Croix Bleue Medavie ne peut pas interrompre vos prestations de maintien du salaire de manière directe, mais elle peut donner son avis à votre employeur au sujet de la justification médicale de votre absence du travail. Lorsque les renseignements que nous recevons ne justifient pas votre incapacité à exercer les tâches essentielles liées à votre emploi ou si vous ne fournissez pas les renseignements médicaux nécessaires pour appuyer votre absence, nous pourrions conseiller à votre employeur de ne pas approuver votre demande de prestations de maintien du salaire.

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Brochure sur la gestion de l’invalidité

Découvrez comment nos solutions en matière de gestion de l’invalidité font partie de notre approche intégrée de la santé des adhérents.

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Brochure sur la gestion de l’invalidité

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Coordonnées

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à communiquer avec nous au 1-877-849-8509 du lundi au vendredi
entre 8 h et 17 h, heure locale.

[email protected]

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